Connaissez-vous MeenTheBand ? C'est un groupe de musique libanais, dirigé par Fouad et Tony Yammine, qui s’est fait connaître grâce à la cultissime chanson Banadoura (« tomate »). Fidèle à ce premier succès, Banadoura est même devenu le nom de leur maison de production, Banadoura SARL, qui a été fondée dès le lancement du groupe en 2006 et enregistrée finalement début 2011.
 
Mais depuis quelques semaines, MeenTheBand et Banadoura se retrouvent au cœur d’un imbroglio juridique autour des droits de la propriété intellectuelle, du droit des sociétés et des marques.
 
« En novembre dernier, le site de musique en ligne jordanien, Jeeran, m’a contacté pour indexer nos titres sur sa plateforme. J’ai aussitôt envoyé les liens nécessaires. Mais il y a peu j’ai eu l’extrême surprise de découvrir que ce site avait soudainement choisi de se rebaptiser BANDoora ! », explique Tony Yammine.
 
En arabe, entre Banadoura et Bandoora, une légère distinction dialectale existe à l’oral ; aucune à l’écrit. « La confusion est totale : même nom ; même secteur d’activité », reprend le musicien en colère. « C’est une forme de concurrence déloyale », ajoute l’avocate des deux frères Myriam Jabre.
 
En droit pourtant, la propriété intellectuelle se caractérise par sa territorialité : elle n’excède jamais les frontières d’un pays. Pour protéger une marque dans d’autres pays, il faut l’enregistrer à chaque fois dans les pays concernés.
 
« Il existe bien le système de Madrid concernant l’enregistrement international des marques qui est régi par l’Arrangement de Madrid (1891) et le Protocole de Madrid (1989). Ce système est administré par l'Organisation mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) à Genève en Suisse. Mais le Liban n’en est toujours pas membre », explique Pierre el-Khoury, professeur de propriété intellectuelle à l’université de la Sagesse. Pierre el-Khoury ajoute que : « la marque Banadoura pourrait bénéficier d’une protection internationale sans même passer par la Convention de Madrid si elle était qualifiée de notoire. Il n’y a pas de définition précise de ce qui constitue une "marque notoire" mais celle-ci bénéficie dans la plupart des pays du monde d’une protection de facto en ce qui concerne l'imitation ou une utilisation qui peut créer une confusion dans l’esprit du consommateur ou du public. Indépendamment du fait qu’elles soient enregistrées ou non, les marques notoires sont généralement protégées contre des produits et services identiques ou similaires et, sous certaines conditions, contre des produits et services qui ne sont pas similaires ».
 
Pour l'heure, Tony et Fouad Yammine, furieux de ce mauvais tour, se réservent le droit d’agir en justice.